Yves Contassot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yves Contassot
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Paris
Remplace:M. Denis Baupin
Groupe:
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément etd'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
outre les cinq représentants de l'Etat énumérés à l'article 1er de l'arrêté du
23 juillet 1992
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Contassot (Yves)
adjoint au maire de Paris (75)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Yves Contassot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
Représentant la ville de Paris
Sur proposition du maire de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 200214/03/2002
De: Contassot (Yves)
adjoint au maire de Paris (75)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Dominati (Philippe)
Groupe:
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Contassot (Yves)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 (b) du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux
en remplacement des personnes mentionnées
pour la durée du mandat restante
Au titre des représentants des collectivités locales
membres titulaires
Remplace:M. Dominati (Philippe)
Groupe:
nomination
25 Septembre 200125/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.